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Marques déposées par Institut National de Sécurité Routière et de Recherches GIP
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ECO2 mobilité
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECO2 mobilité
Institut National de Sécurité Routière et de Recherches GIP

Numéro de dépôt :
3553856
Date de dépôt :
04/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2018

Présentation de la marque ECO2 mobilité

Déposée le 4 février 2008 par Institut National de Sécurité Routière et de Recherches GIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO2 mobilité »

Le déposant est Institut National de Sécurité Routière et de Recherches GIP domicilié(e) 122 rue des Montapins,58028 NEVERS - 58028 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut National de Sécurité Routière et de Recherches domicilié(e) 122 rue des Montapins,58028 NEVERS - 58028 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO2 mobilité est expirée depuis le 4 février 2018.

Institut National de Sécurité Routière et de Recherches GIP a également déposé les autres marques suivantes : INSERR


Institut National de Sécurité Routière et de Recherches GIP - 122 rue des Montapins,58028 NEVERS - 58028 - France


Institut National de Sécurité Routière et de Recherches - 122 rue des Montapins,58028 NEVERS - 58028 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.